DECISIONE·n° 1208·—

Decisione (UE) 2026/1208

DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2026/1208 DE LA COMMISSION - du 9 juin 2026 - portant modalités d’application de la directive (UE) 2024/2881 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne des détails techniques relatifs aux applications de modélisation et à la détermination de la représentativité spatiale des points de prélèvement - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

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Sommaire

Art. 1Définitions Art. 1.tit_1Définitions Art. 2Critères d’utilisation des applications de modélisation Art. 2.tit_1Critères d’utilisation des applications de modélisation Art. 3Assurance de la qualité et validation des applications de modélisation Art. 3.tit_1Assurance de la qualité et validation des applications de modélisation Art. 4Méthodes d’évaluation du périmètre de représentativité spatiale des points de prélèvement Art. 4.tit_1Méthodes d’évaluation du périmètre de représentativité spatiale des points de prélèvement Art. 5Critères d’évaluation du périmètre de représentativité spatiale des points de prélèvement Art. 5.tit_1Critères d’évaluation du périmètre de représentativité spatiale des points de prélèvement Art. 6Utilisation de mesures pour l’évaluation du périmètre de représentativité spatiale des points de prélèvement Art. 6.tit_1Utilisation de mesures pour l’évaluation du périmètre de représentativité spatiale des points de prélèvement Art. 7Utilisation d’applications de modélisation pour l’évaluation du périmètre de représentativité spatiale des points de prélèvement Art. 7.tit_1Utilisation d’applications de modélisation pour l’évaluation du périmètre de représentativité spatiale des points de prélèvement Art. 8Méthode pour l’élaboration d’une carte des périmètres de représentativité spatiale Art. 8.tit_1Méthode pour l’élaboration d’une carte des périmètres de représentativité spatiale Art. 9Utilisation de mesures indicatives pour l’évaluation de la qualité de l’air Art. 9.tit_1Utilisation de mesures indicatives pour l’évaluation de la qualité de l’air Art. 10Utilisation des résultats de la modélisation pour l’évaluation de la qualité de l’air Art. 10.tit_1Utilisation des résultats de la modélisation pour l’évaluation de la qualité de l’air Art. 11Entrée en vigueur et application Art. 11.tit_1Entrée en vigueur et application

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