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Décret n°2005-1441 du 22 novembre 2005 relatif aux soins du service de santé des armées.
DECRET
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n° 2005-1441
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22 novembre 2005
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Décret n°2005-1441 du 22 novembre 2005 relatif aux soins du service de santé des armées.
En vigueur depuis le 22 novembre 2005
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