DECRET·n° 88-1077·30 novembre 1988
Décret n°88-1077 du 30 novembre 1988 portant statuts particuliers des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière
En vigueur depuis le 30 novembre 1988 16 articles 16 versions historisées
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Art. 1
titolo TITRE Ier : DISPOSITIONS PROPRES À CHAQUE CORPSTITRE Ier : DISPOSITIONS PROPRES À CHAQUE CORPS
sezione Section 1 : Corps des infirmiers.Section 1 : Corps des infirmiers.
Art. 3Art. 4Art. 5sezione Section 2 : Corps des infirmiers de salle d'opération.Section 2 : Corps des infirmiers de salle d'opération.
Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11sezione Section 2 : Corps des infirmiers de bloc opératoire, corps des infirmiers anesthésistes et corps des puéricultricesSection 2 : Corps des infirmiers de bloc opératoire, corps des infirmiers anesthésistes et corps des puéricultrices
Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11sezione Section 3 : Corps des infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation.Section 3 : Corps des infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation.
sezione Section 4 : Corps des puéricultrices.Section 4 : Corps des puéricultrices.
titolo TITRE II : DISPOSITIONS COMMUNESTITRE II : DISPOSITIONS COMMUNES
sezione Section 1 : Nomination et titularisation.Section 1 : Nomination et titularisation.
sezione Section 2 : Dispositions relatives au grade de surveillant.Section 2 : Dispositions relatives au grade de surveillant.
sezione Section 3 : Dispositions diverses.Section 3 : Dispositions diverses.
Art. 36titolo Titre 2 : Dispositions communesTitre 2 : Dispositions communes
sezione Section 2 : Dispositions relatives aux grades de surveillant des services médicaux et de surveillant chef.Section 2 : Dispositions relatives aux grades de surveillant des services médicaux et de surveillant chef.
sezione Section 2 : Dispositions relatives aux surveillants des services médicaux.Section 2 : Dispositions relatives aux surveillants des services médicaux.
titolo TITRE III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES.TITRE III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES.
Art. 50-2Art. 50-4Art. 51