DECRET·n° 89-709·28 septembre 1989

Décret n°89-709 du 28 septembre 1989 portant statut du corps des directeurs d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales et du corps des maîtres de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales

En vigueur depuis le 28 septembre 1989 42 articles 42 versions historisées

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Sommaire

titolo TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALESTITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

capo CHAPITRE Ier : Droits et obligations.CHAPITRE Ier : Droits et obligations.

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7

capo CHAPITRE II : Positions.CHAPITRE II : Positions.

Art. 8

capo CHAPITRE III : Divers.CHAPITRE III : Divers.

Art. 9 Art. 9-1

titolo TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX DIRECTEURS D'ÉTUDES DE L'ÉCOLE DES HAUTES ÉTUDES EN SCIENCES SOCIALES.TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX DIRECTEURS D'ÉTUDES DE L'ÉCOLE DES HAUTES ÉTUDES EN SCIENCES SOCIALES.

Art. 10

capo CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.

Art. 11 Art. 12 Art. 13

capo CHAPITRE II : Avancement.CHAPITRE II : Avancement.

Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18

capo CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.

Art. 19 Art. 20 Art. 21

titolo TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MAITRES DE CONFÉRENCES DE L'ÉCOLE DES HAUTES ÉTUDES EN SCIENCES SOCIALES.TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MAITRES DE CONFÉRENCES DE L'ÉCOLE DES HAUTES ÉTUDES EN SCIENCES SOCIALES.

Art. 22

capo CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.

Art. 23 Art. 24 Art. 25

capo CHAPITRE II : Avancement.CHAPITRE II : Avancement.

Art. 26 Art. 27 Art. 28 Art. 30 Art. 30-1

capo CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.

Art. 31 Art. 32 Art. 33

titolo TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DIVERSES.TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DIVERSES.

Art. 34 Art. 35 Art. 36 Art. 37 Art. 38 Art. 39 Art. 40 Art. 41

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