REGOLAMENTO·n° 175·2 mars 2010

Regolamento (UE) 2010/175

RÈGLEMENT (UE) N o 175/2010 DE LA COMMISSION - du 2 mars 2010 - portant application de la directive 2006/88/CE du Conseil en ce qui concerne des mesures de lutte contre la surmortalité des huîtres de l'espèce Crassostrea gigas associée à la détection de l'herpès virus de l’huître 1 μvar (OsHV-1 μvar) - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

En vigueur depuis le 2 mars 2010 16 articles 1 version historisée

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Sommaire

Art. 1Définition Art. 1.tit_1Définition Art. 2Échantillonnage, analyses et établissement de zones de confinement Art. 2.tit_1Échantillonnage, analyses et établissement de zones de confinement Art. 3Exigences applicables à la mise sur le marché d’huîtres Crassostrea gigas provenant d’une zone de confinement visée à l’article 2 Art. 3.tit_1Exigences applicables à la mise sur le marché d’huîtres Crassostrea gigas provenant d’une zone de confinement visée à l’article 2 Art. 4Levée des mesures prévues aux articles 2 et 3 Art. 4.tit_1Levée des mesures prévues aux articles 2 et 3 Art. 5Exigences applicables à la mise sur le marché des huîtres Crassostrea gigas provenant d'un compartiment précédemment soumis à des mesures de contrôle en raison d'une surmortalité des huîtres Crassostrea gigas associée au virus OsHV-1 μvar Art. 5.tit_1Exigences applicables à la mise sur le marché des huîtres Crassostrea gigas provenant d'un compartiment précédemment soumis à des mesures de contrôle en raison d'une surmortalité des huîtres Crassostrea gigas associée au virus OsHV-1 μvar Art. 6Page d'information basée sur l'internet Art. 6.tit_1Page d'information basée sur l'internet Art. 7Rapports Art. 7.tit_1Rapports Art. 8Entrée en vigueur et application Art. 8.tit_1Entrée en vigueur et application

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