REGOLAMENTO·n° 175·2 mars 2010
Regolamento (UE) 2010/175
RÈGLEMENT (UE) N o 175/2010 DE LA COMMISSION - du 2 mars 2010 - portant application de la directive 2006/88/CE du Conseil en ce qui concerne des mesures de lutte contre la surmortalité des huîtres de l'espèce Crassostrea gigas associée à la détection de l'herpès virus de l’huître 1 μvar (OsHV-1 μvar) - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
En vigueur depuis le 2 mars 2010 16 articles 1 version historisée
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