REGOLAMENTO·n° 691·6 juillet 2011
Regolamento (UE) 2011/691
RÈGLEMENT (UE) N o 691/2011 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL - du 6 juillet 2011 - relatif aux comptes économiques européens de l’environnement - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
En vigueur depuis le 6 juillet 2011 24 articles 1 version historisée
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Art. 1ObjetArt. 1.tit_1ObjetArt. 2DéfinitionsArt. 2.tit_1DéfinitionsArt. 3ModulesArt. 3.tit_1ModulesArt. 4Études pilotesArt. 4.tit_1Études pilotesArt. 5Collecte des donnéesArt. 5.tit_1Collecte des donnéesArt. 6Transmission à la Commission (Eurostat)Art. 6.tit_1Transmission à la Commission (Eurostat)Art. 7Évaluation de la qualitéArt. 7.tit_1Évaluation de la qualitéArt. 8DérogationsArt. 8.tit_1DérogationsArt. 9Exercice de la délégationArt. 9.tit_1Exercice de la délégationArt. 10Rapport et réexamenArt. 10.tit_1Rapport et réexamenArt. 11ComitéArt. 11.tit_1ComitéArt. 12Entrée en vigueurArt. 12.tit_1Entrée en vigueur