REGOLAMENTO·n° 683·15 avril 2020

Regolamento (UE) 2020/683

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/683 DE LA COMMISSION - du 15 avril 2020 - relatif à l’exécution du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les prescriptions administratives pour la réception et la surveillance du marché des véhicules à moteur et de leurs remorques, ainsi que des systèmes, composants et entités techniques distinctes destinés à ces véhicules

En vigueur depuis le 15 avril 2020 18 articles 1 version historisée

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Sommaire

Art. 1Modèles pour la fiche de renseignements Art. 1.tit_1Modèles pour la fiche de renseignements Art. 2Modèles de fiches de réception UE par type, y compris les fiches de réception UE par type pour véhicules produits en petites séries et les fiches de réception UE individuelle de véhicules Art. 2.tit_1Modèles de fiches de réception UE par type, y compris les fiches de réception UE par type pour véhicules produits en petites séries et les fiches de réception UE individuelle de véhicules Art. 3Modèles de fiche de réception nationale par type pour véhicules produits en petites séries et de fiche de réception nationale individuelle d’un véhicule Art. 3.tit_1Modèles de fiche de réception nationale par type pour véhicules produits en petites séries et de fiche de réception nationale individuelle d’un véhicule Art. 4Système de numérotation pour les fiches de réception Art. 4.tit_1Système de numérotation pour les fiches de réception Art. 5Modèle de marque de réception UE par type pour les composants et les entités techniques distinctes Art. 5.tit_1Modèle de marque de réception UE par type pour les composants et les entités techniques distinctes Art. 6Modèle de fiche de résultats d’essais Art. 6.tit_1Modèle de fiche de résultats d’essais Art. 7Format des rapports d’essai Art. 7.tit_1Format des rapports d’essai Art. 8Modèles et autres prescriptions applicables aux certificats de conformité Art. 8.tit_1Modèles et autres prescriptions applicables aux certificats de conformité Art. 9Entrée en vigueur et application Art. 9.tit_1Entrée en vigueur et application

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