REGOLAMENTO·n° 1193·14 mars 2023

Regolamento (UE) 2023/1193

RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2023/1193 DE LA COMMISSION - du 14 mars 2023 - complétant le règlement (UE) 2021/23 du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation précisant le contenu du plan de résolution - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 14 mars 2023 42 articles 1 version historisée

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Sommaire

Art. 1Évaluation quantitative Art. 1.tit_1Évaluation quantitative Art. 2Résumé des éléments clés du plan de résolution Art. 2.tit_1Résumé des éléments clés du plan de résolution Art. 3Résumé des modifications importantes Art. 3.tit_1Résumé des modifications importantes Art. 4Fonctions critiques Art. 4.tit_1Fonctions critiques Art. 5Calendrier de mise en œuvre Art. 5.tit_1Calendrier de mise en œuvre Art. 6Évaluation de la résolvabilité Art. 6.tit_1Évaluation de la résolvabilité Art. 7Obstacles à la résolvabilité Art. 7.tit_1Obstacles à la résolvabilité Art. 8Détermination de la valeur et de la négociabilité des fonctions et actifs critiques Art. 8.tit_1Détermination de la valeur et de la négociabilité des fonctions et actifs critiques Art. 9Obligations en matière d’information Art. 9.tit_1Obligations en matière d’information Art. 10Mode de financement des mesures de résolution Art. 10.tit_1Mode de financement des mesures de résolution Art. 11Stratégies et scénarios de résolution Art. 11.tit_1Stratégies et scénarios de résolution Art. 12Interdépendances critiques Art. 12.tit_1Interdépendances critiques Art. 13Relations d’interdépendance critiques au sein du groupe Art. 13.tit_1Relations d’interdépendance critiques au sein du groupe Art. 14Garantie de certaines fonctions de la contrepartie centrale Art. 14.tit_1Garantie de certaines fonctions de la contrepartie centrale Art. 15Manière d’obtenir les informations nécessaires pour effectuer la valorisation Art. 15.tit_1Manière d’obtenir les informations nécessaires pour effectuer la valorisation Art. 16Analyse de l’incidence sur le personnel Art. 16.tit_1Analyse de l’incidence sur le personnel Art. 17Plan de communication Art. 17.tit_1Plan de communication Art. 18Systèmes et opérations essentiels Art. 18.tit_1Systèmes et opérations essentiels Art. 19Notifications au collège d’autorités de résolution Art. 19.tit_1Notifications au collège d’autorités de résolution Art. 20Mesures destinées à faciliter la portabilité des positions et des actifs y afférents Art. 20.tit_1Mesures destinées à faciliter la portabilité des positions et des actifs y afférents Art. 21Entrée en vigueur Art. 21.tit_1Entrée en vigueur

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