REGOLAMENTO·n° 1834·3 juillet 2024
Regolamento (UE) 2024/1834
RÈGLEMENT (UE) 2024/1834 DE LA COMMISSION - du 3 juillet 2024 - portant exécution de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour la fixation d’exigences en matière d’écoconception applicables aux ventilateurs entraînés par des moteurs d’une puissance électrique à l’entrée comprise entre 125 W et 500 kW et abrogeant le règlement (UE) no 327/2011 de la Commission - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 3 juillet 2024 20 articles 1 version historisée
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Art. 1Objet et champ d’applicationArt. 1.tit_1Objet et champ d’applicationArt. 2DéfinitionsArt. 2.tit_1DéfinitionsArt. 3Exigences d’écoconceptionArt. 3.tit_1Exigences d’écoconceptionArt. 4Évaluation de la conformitéArt. 4.tit_1Évaluation de la conformitéArt. 5Procédure de contrôle aux fins de la surveillance du marchéArt. 5.tit_1Procédure de contrôle aux fins de la surveillance du marchéArt. 6ContournementArt. 6.tit_1ContournementArt. 7Valeurs de référence indicativesArt. 7.tit_1Valeurs de référence indicativesArt. 8RéexamenArt. 8.tit_1RéexamenArt. 9Abrogation et dispositions transitoiresArt. 9.tit_1Abrogation et dispositions transitoiresArt. 10Entrée en vigueur et mise en applicationArt. 10.tit_1Entrée en vigueur et mise en application