REGOLAMENTO·n° 2546·10 décembre 2025
Regolamento (UE) 2025/2546
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2025/2546 DE LA COMMISSION - du 10 décembre 2025 - relatif à l’application des principes pour la vérification des émissions intrinsèques déclarées conformément au règlement (UE) 2023/956 du Parlement européen et du Conseil - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 10 décembre 2025 14 articles 1 version historisée
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Art. 1DéfinitionsArt. 1.tit_1DéfinitionsArt. 2Visites de sites sur place et remplacement par des visites de sites virtuelles ou dérogation à l’obligationArt. 2.tit_1Visites de sites sur place et remplacement par des visites de sites virtuelles ou dérogation à l’obligationArt. 3Conditions pour effectuer une visite de site virtuelle ou dérogation à l’obligation de procéder à une visite de site sur placeArt. 3.tit_1Conditions pour effectuer une visite de site virtuelle ou dérogation à l’obligation de procéder à une visite de site sur placeArt. 4Conditions pour effectuer une visite de site virtuelle en raison de circonstances graves, extraordinaires et imprévisiblesArt. 4.tit_1Conditions pour effectuer une visite de site virtuelle en raison de circonstances graves, extraordinaires et imprévisiblesArt. 5Seuils d’importance relative et autres paramètresArt. 5.tit_1Seuils d’importance relative et autres paramètresArt. 6Format du rapport de vérificationArt. 6.tit_1Format du rapport de vérificationArt. 7Entrée en vigueur et applicationArt. 7.tit_1Entrée en vigueur et application