Art. 6
En vigueur depuis le 1 janv. 1991 jusqu'au 1 janv. 2999
La commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord instituée en 1884 est chargée notamment de l'étude des documents historiques et archéologiques de l'Afrique du Nord et de la publication du Bulletin d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord.
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Prolegi/LEGITEXT000006077147#art-6