Sect. Annexe

Art. LEGIARTI000051474932

En vigueur depuis le 17 avr. 2025 jusqu'au 1 janv. 2999

Services publics et services aux publics Périodicité Producteur (*) Système d'information et de vigilance sur la sécurité scolaire (SIVIS) Annuelle DEPP ‍Panel d'élèves du premier degré recrutés en 2011 Annuelle DEPP Enquête sur les effectifs d'étudiants et leur diplomation auprès des établissements d'enseignement supérieur artistiques et culturels Annuelle SIES Enquête sur les effectifs d'étudiants et leur diplomation auprès des écoles de commerce et de gestion, et autres établissements de l'enseignement supérieur Annuelle SIES Enquête sur les effectifs étudiants et leur diplomation des écoles d'ingénieur privées Annuelle SIES Enquête 26 sur les effectifs (agrégés) d'étudiants et leur diplomation auprès d'établissements d'enseignement supérieur Annuelle SIES Enquête sur l'insertion professionnelle des diplômés de licence professionnelle Annuelle SIES Enquête sur l'insertion professionnelle des diplômés de master Annuelle SIES Enquête auprès des établissements et services en faveur des adultes et familles en difficulté sociale (ES-DS) Ponctuelle DREES Enquête annuelle auprès des caisses de retraites (EACR) Annuelle DREES (*) Voir liste des producteurs. Démographie et questions sociales Périodicité Producteur (*) Recensement général de la population de Nouvelle-Calédonie Ponctuelle INSEE (*) Voir liste des producteurs. Services publics et services aux publics Périodicité Producteurs (*) Panel d'élèves de petite section recruté en septembre 2021 Ponctuelle DEPP Enquête « Vécu et ressenti en matière de sécurité » (VRS) Annuelle SSMSI (*) Voir liste des producteurs. Démographie et questions sociales Périodicité Producteur (*) Enquête Emploi du temps 2025-2026 (EDT) Ponctuelle INSEE (*) Voir liste des producteurs.

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