Chapitre CHAPITRE III Dispositions communes aux deux modes d'aération : définis aux chapitres Ier et II.
Art. 8
En vigueur depuis le 27 mars 1982 jusqu'au 1 janv. 2999
En cas d'installation d'appareils à combustion dans un logement, le système d'aération doit pouvoir assurer les débits nécessaires à leur bon fonctionnement.
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Prolegi/LEGITEXT000006074206#art-8