Livre Livre IV : Dispositions applicables aux établissements spéciaux›Chapitre Chapitre II : Etablissements du type CTS - Chapiteaux, tentes et structures itinérantes›Sect. Section 2 : Construction
Art. CTS 58
En vigueur depuis le 6 sept. 2002 jusqu'au 1 janv. 2999
Installation. - Résistance aux intempéries et risques divers Les dispositions de l'article CTS 7 (§ 1 et § 2) s'appliquent. Un anémomètre est relié à un dispositif qui permet d'informer à tout moment l'exploitant sur la vitesse du vent.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000020303557#art-cts-58