Chapitre CHAPITRE II : ORGANISATION ET DEROULEMENT DES ETUDES
Art. 6
En vigueur depuis le 27 oct. 2017 jusqu'au 1 janv. 2999
Les modalités d'organisation des enseignements et du contrôle des connaissances sont définies par le conseil d'administration de l'université, sur proposition de la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique, après avis du conseil de l'unité de formation et de recherche d'odontologie.
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Prolegi/LEGITEXT000023881137#art-6