ARRETE·11 avril 2022
Arrêté du 11 avril 2022 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'ambulancier et aux conditions de formation de l'auxiliaire ambulancier
En vigueur depuis le 11 avril 2022 43 articles 43 versions historisées
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titolo Titre Ier : FORMATIONS CONDUISANT AU DIPLÔME D'ÉTAT D'AMBULANCIER ET À LA PROFESSION D'AUXILIAIRE AMBULANCIER (ARTICLES 1er ET 2)Titre Ier : FORMATIONS CONDUISANT AU DIPLÔME D'ÉTAT D'AMBULANCIER ET À LA PROFESSION D'AUXILIAIRE AMBULANCIER (ARTICLES 1er ET 2)
Art. 1Art. 2titolo Titre II : CONDITIONS D'ACCÈS À LA FORMATION D'AMBULANCIER (ARTICLES 3 À 15)Titre II : CONDITIONS D'ACCÈS À LA FORMATION D'AMBULANCIER (ARTICLES 3 À 15)
Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12Art. 13Art. 14Art. 15titolo Titre III : CONTENU ET ORGANISATION PÉDAGOGIQUE DE LA FORMATION D'AMBULANCIER (ARTICLES 16 À 21)Titre III : CONTENU ET ORGANISATION PÉDAGOGIQUE DE LA FORMATION D'AMBULANCIER (ARTICLES 16 À 21)
Art. 16Art. 17Art. 18Art. 18 bisArt. 19Art. 20Art. 21titolo Titre IV : ORGANISATION DES ÉPREUVES D'ÉVALUATION CONDUISANT À LA CERTIFICATION (ARTICLES 22 À 27)Titre IV : ORGANISATION DES ÉPREUVES D'ÉVALUATION CONDUISANT À LA CERTIFICATION (ARTICLES 22 À 27)
Art. 22Art. 23Art. 24Art. 25Art. 26Art. 27titolo Titre V : ÉQUIVALENCES DE COMPÉTENCES ET ALLÈGEMENTS DE FORMATION (ARTICLES 28 À 30)Titre V : ÉQUIVALENCES DE COMPÉTENCES ET ALLÈGEMENTS DE FORMATION (ARTICLES 28 À 30)
Art. 28Art. 29Art. 30titolo Titre VI : DÉROULEMENT DE LA FORMATION DES ALTERNANTS (ARTICLES 31 ET 32)Titre VI : DÉROULEMENT DE LA FORMATION DES ALTERNANTS (ARTICLES 31 ET 32)
Art. 31Art. 32titolo Titre VII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES (ARTICLES 33 À 36)Titre VII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES (ARTICLES 33 À 36)
Art. 33Art. 34Art. 35Art. 36sezione AnnexesAnnexes
Art. Annexe IArt. Annexe IIArt. Annexe IIIArt. Annexe IVArt. Annexe VArt. Annexe VI