ARRETE·2 septembre 2021
Arrêté du 2 septembre 2021 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologue
En vigueur depuis le 2 septembre 2021 15 articles 15 versions historisées
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Art. 1
titolo Titre Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDESTitre Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDES
Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6titolo Titre II : ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENTTitre II : ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT
Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11titolo Titre III : RÉGIME DES ÉTUDESTitre III : RÉGIME DES ÉTUDES
Art. 12titolo Titre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALESTitre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
Art. 13Art. 14Art. 15