ARRETE·21 novembre 2011
Arrêté du 21 novembre 2011 portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs aux formations initiales et de spécialisation de l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE Paris) et de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information (ENSAI)
En vigueur depuis le 21 novembre 2011 14 articles 14 versions historisées
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titolo TITRE Ier : FORMATIONS DISPENSÉESTITRE Ier : FORMATIONS DISPENSÉES
Art. 1titolo TITRE II : ADMISSIONS DES ÉLÈVES ET DES ÉTUDIANTS EN FORMATION INITIALE ET SPÉCIALISÉETITRE II : ADMISSIONS DES ÉLÈVES ET DES ÉTUDIANTS EN FORMATION INITIALE ET SPÉCIALISÉE
Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6titolo TITRE III : DURÉE DES ÉTUDESTITRE III : DURÉE DES ÉTUDES
Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10titolo TITRE IV : RÉGIME DES ÉTUDESTITRE IV : RÉGIME DES ÉTUDES
Art. 11titolo TITRE V : VALIDATION DE LA SCOLARITÉTITRE V : VALIDATION DE LA SCOLARITÉ
Art. 12Art. 13Art. 14