ARRETE·22 novembre 1996

Arrêté du 22 novembre 1996 relatif à la construction, au contrôle et à l'utilisation des opacimètres

En vigueur depuis le 22 novembre 1996 27 articles 27 versions historisées

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Sommaire

titolo Titre Ier : Généralités.Titre Ier : Généralités.

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5

titolo Titre II : Approbation de modèle.Titre II : Approbation de modèle.

titolo Titre III : Vérification primitive.Titre III : Vérification primitive.

Art. 8 Art. 9 Art. 10

titolo Titre IV : Vérification périodique.Titre IV : Vérification périodique.

Art. 11 Art. 12 Art. 13

titolo Titre V : Organismes agréés.Titre V : Organismes agréés.

Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18 Art. 19

titolo Titre VI : Obligations des détenteurs.Titre VI : Obligations des détenteurs.

titolo Titre VII : Dispositions diverses.Titre VII : Dispositions diverses.

Art. 21 Art. 22 Art. 23 Art. 23 bis Art. 24 Art. 25

sezione AnnexesAnnexes

sezione Essais d'exactitude de la mesure d'opacité en vérification primitive et en vérification périodique.Essais d'exactitude de la mesure d'opacité en vérification primitive et en vérification périodique.

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