ARRETE·23 décembre 2014
Arrêté du 23 décembre 2014 relatif à la formation initiale et continue des techniciens sanitaires et de sécurité sanitaire et techniciens principaux
En vigueur depuis le 23 décembre 2014 13 articles 13 versions historisées
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capo Chapitre Ier : Formation initiale des techniciens sanitaires et de sécurité sanitaire et techniciens principaux stagiaires recrutés par la voie du concours externe et/ou du concours interneChapitre Ier : Formation initiale des techniciens sanitaires et de sécurité sanitaire et techniciens principaux stagiaires recrutés par la voie du concours externe et/ou du concours interne
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4capo Chapitre II : Formation d'adaptation à l'emploi des techniciens sanitaires et de sécurité sanitaire et techniciens principaux nommés au choix ou après examen professionnel, et des fonctionnaires intégrés directement ou affectés par voie de détachementChapitre II : Formation d'adaptation à l'emploi des techniciens sanitaires et de sécurité sanitaire et techniciens principaux nommés au choix ou après examen professionnel, et des fonctionnaires intégrés directement ou affectés par voie de détachement
Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8capo Chapitre III : Formation continueChapitre III : Formation continue
Art. 9Art. 10capo Chapitre IV : Formation commune aux deux domaines d'activitésChapitre IV : Formation commune aux deux domaines d'activités
Art. 11Art. 12Art. 13