ARRETE·23 mars 2009
Arrêté du 23 mars 2009 relatif aux concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine
En vigueur depuis le 23 mars 2009 18 articles 18 versions historisées
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Art. 1
titolo Titre Ier : Organisation générale des concoursTitre Ier : Organisation générale des concours
Art. 2Art. 3Art. 4titolo Titre II : AdmissibilitéTitre II : Admissibilité
Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8titolo Titre III : AdmissionTitre III : Admission
Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12Art. 13titolo Titre IV : Dispositions diversesTitre IV : Dispositions diverses
Art. 14Art. 15Art. 16Art. 17Art. Annexe