ARRETE·25 janvier 2023
Arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation initiale internationale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart passerelle et capitaine 3000
En vigueur depuis le 25 janvier 2023 13 articles 13 versions historisées
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titolo Titre Ier : GÉNÉRALITÉSTitre Ier : GÉNÉRALITÉS
Art. 1Art. 2Art. 3titolo Titre 2 : CONDITIONS DE FORMATION ET ÉVALUATION DES COMPÉTENCESTitre 2 : CONDITIONS DE FORMATION ET ÉVALUATION DES COMPÉTENCES
Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10titolo Titre 3 : DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES, CERTIFICATS ET ATTESTATIONSTitre 3 : DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES, CERTIFICATS ET ATTESTATIONS
Art. 11titolo Titre 4 : DISPOSITIONS FINALESTitre 4 : DISPOSITIONS FINALES
Art. 12Art. 13