ARRETE·25 janvier 2023
Arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation pour l'obtention du diplôme d'élève officier de 1re classe de la marine marchande et du diplôme d'études supérieures de la marine marchande
En vigueur depuis le 25 janvier 2023 22 articles 22 versions historisées
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titolo Titre 1er : GÉNÉRALITÉSTitre 1er : GÉNÉRALITÉS
Art. 1Art. 2Art. 2Art. 3titolo Titre 2 : CONDITIONS DE FORMATION ET D'ÉVALUATION DES COMPÉTENCESTitre 2 : CONDITIONS DE FORMATION ET D'ÉVALUATION DES COMPÉTENCES
Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11Art. 11Art. 12Art. 13Art. 14titolo Titre 3 : DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES, CERTIFICATS ET ATTESTATIONSTitre 3 : DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES, CERTIFICATS ET ATTESTATIONS
Art. 15Art. 16Art. 17Art. 17titolo Titre 4 : DISPOSITIONS TRANSITOIRESTitre 4 : DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Art. 18Art. 19