ARRETE·26 mai 1993
Arrêté du 26 mai 1993 portant règlement du pari mutuel sur les courses de lévriers
En vigueur depuis le 26 mai 1993 34 articles 34 versions historisées
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titolo TITRE IerTITRE Ier
capo CHAPITRE 1er : Dispositions générales.CHAPITRE 1er : Dispositions générales.
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9capo CHAPITRE II : Enregistrement des paris.CHAPITRE II : Enregistrement des paris.
Art. 10Art. 11Art. 12Art. 13capo CHAPITRE III : Résultat et calcul des rapports.CHAPITRE III : Résultat et calcul des rapports.
Art. 14Art. 15capo CHAPITRE IV : Paiements.CHAPITRE IV : Paiements.
Art. 16Art. 17titolo TITRE IITITRE II
capo CHAPITRE Ier : Paris simples.CHAPITRE Ier : Paris simples.
Art. 18Art. 19Art. 20Art. 21Art. 22Art. 23capo CHAPITRE II : Pari jumelé.CHAPITRE II : Pari jumelé.
Art. 24Art. 25Art. 26Art. 27Art. 28capo CHAPITRE III : Pari trio.CHAPITRE III : Pari trio.
Art. 29Art. 30Art. 31Art. 32Art. 33Art. 34