ARRETE·29 juin 2020

Arrêté du 29 juin 2020 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense

En vigueur depuis le 29 juin 2020 19 articles 19 versions historisées

Sommaire

capo Chapitre Ier : Le service de la politique des ressources humainesChapitre Ier : Le service de la politique des ressources humaines

Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 5-1

capo Chapitre II : Le service des statuts et de la réglementation des ressources humainesChapitre II : Le service des statuts et de la réglementation des ressources humaines

Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9

capo Chapitre III : Le service des ressources et des systèmes d'information des ressources humainesChapitre III : Le service des ressources et des systèmes d'information des ressources humaines

Art. 10 Art. 11 Art. 12

capo Chapitre IV : Dispositions transitoires et diversesChapitre IV : Dispositions transitoires et diverses

Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18

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