ARRETE·3 mars 2010
Arrêté du 3 mars 2010 fixant pour l'armée de l'air les conditions et modalités de recrutement des élèves officiers sous contrat ainsi que les modalités de souscription de leurs engagements
En vigueur depuis le 3 mars 2010 12 articles 12 versions historisées
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titolo TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALESTITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5titolo TITRE II : RECRUTEMENT EN QUALITE D'ELEVE OFFICIER SOUS CONTRAT DU PERSONNEL NAVIGANT DE L'ARMEE DE L'AIRTITRE II : RECRUTEMENT EN QUALITE D'ELEVE OFFICIER SOUS CONTRAT DU PERSONNEL NAVIGANT DE L'ARMEE DE L'AIR
Art. 6Art. 7titolo TITRE III : RECRUTEMENT EN QUALITE D'ELEVE OFFICIER SOUS CONTRAT DU PERSONNEL NON NAVIGANT DE L'ARMEE DE L'AIRTITRE III : RECRUTEMENT EN QUALITE D'ELEVE OFFICIER SOUS CONTRAT DU PERSONNEL NON NAVIGANT DE L'ARMEE DE L'AIR
Art. 8Art. 9titolo TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRESTITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES
Art. 10Art. 11Art. 12