ARRETE·7 février 1992

Arrêté du 7 février 1992 relatif à la police sanitaire de la métrite contagieuse des équidés

En vigueur depuis le 7 février 1992 17 articles 17 versions historisées

Sommaire

capo Chapitre Ier : Dispositions générales.Chapitre Ier : Dispositions générales.

capo Chapitre II : Mesures applicables dans les foyers de métrite contagieuse des équidés.Chapitre II : Mesures applicables dans les foyers de métrite contagieuse des équidés.

Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9

capo Chapitre III : Enquête épidémiologique suite à la découverte d'un foyer de métrite contagieuse des équidés.Chapitre III : Enquête épidémiologique suite à la découverte d'un foyer de métrite contagieuse des équidés.

Art. 10 Art. 11 Art. 12

capo Chapitre IV : Surveillance des juments à haut risque pour la M.C.E.Chapitre IV : Surveillance des juments à haut risque pour la M.C.E.

Art. 13 Art. 14

capo Chapitre V : Dispositions finales.Chapitre V : Dispositions finales.

Art. 15 Art. 16 Art. 17

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