ARRETE·7 septembre 2009

Arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5

En vigueur depuis le 7 septembre 2009 48 articles 48 versions historisées

Sommaire

capo Chapitre Ier : Principes généraux applicables à toutes les installations d'assainissement non collectifChapitre Ier : Principes généraux applicables à toutes les installations d'assainissement non collectif

Art. 2 Art. 3 Art. 4

capo Chapitre II : Prescriptions techniques minimales applicables au traitement des installations neuves ou à réhabiliterChapitre II : Prescriptions techniques minimales applicables au traitement des installations neuves ou à réhabiliter

Art. 5

sezione Section 1 : Installations avec traitement par le sol en place ou par un massif reconstituéSection 1 : Installations avec traitement par le sol en place ou par un massif reconstitué

Art. 6

sezione SOUS SECTION 2.1 : INSTALLATIONS AVEC TRAITEMENT PAR LE SOLSOUS SECTION 2.1 : INSTALLATIONS AVEC TRAITEMENT PAR LE SOL

sezione SOUS SECTION 2.2 : INSTALLATIONS AVEC D'AUTRES DISPOSITIFS DE TRAITEMENTSOUS SECTION 2.2 : INSTALLATIONS AVEC D'AUTRES DISPOSITIFS DE TRAITEMENT

Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10

sezione Section 2 : Installations avec d'autres dispositifs de traitementSection 2 : Installations avec d'autres dispositifs de traitement

Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10

sezione SECTION 1 : PRINCIPES GENERAUXSECTION 1 : PRINCIPES GENERAUX

sezione SECTION 2 : PRESCRIPTIONS TECHNIQUES MINIMALES APPLICABLES AU TRAITEMENTSECTION 2 : PRESCRIPTIONS TECHNIQUES MINIMALES APPLICABLES AU TRAITEMENT

Art. 6

sezione SOUS SECTION 2.1 : INSTALLATIONS AVEC TRAITEMENT PAR LE SOLSOUS SECTION 2.1 : INSTALLATIONS AVEC TRAITEMENT PAR LE SOL

sezione SOUS SECTION 2.2 : INSTALLATIONS AVEC D'AUTRES DISPOSITIFS DE TRAITEMENTSOUS SECTION 2.2 : INSTALLATIONS AVEC D'AUTRES DISPOSITIFS DE TRAITEMENT

Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10

sezione SECTION 3 : PRESCRIPTIONS TECHNIQUES MINIMALES APPLICABLES A L'EVACUATIONSECTION 3 : PRESCRIPTIONS TECHNIQUES MINIMALES APPLICABLES A L'EVACUATION

sezione SOUS SECTION 3.1 : CAS GENERAL : EVACUATION PAR LE SOLSOUS SECTION 3.1 : CAS GENERAL : EVACUATION PAR LE SOL

Art. 11

sezione Section 1 : Cas général : Evacuation par le solSection 1 : Cas général : Evacuation par le sol

Art. 11

sezione SOUS SECTION 3.2 : CAS PARTICULIERS : AUTRES MODES D'EVACUATIONSOUS SECTION 3.2 : CAS PARTICULIERS : AUTRES MODES D'EVACUATION

Art. 12 Art. 13

sezione Section 2 : Cas particuliers : Autres modes d'évacuationSection 2 : Cas particuliers : Autres modes d'évacuation

Art. 12 Art. 13

capo Chapitre III : Prescriptions techniques minimales applicables à l'évacuationChapitre III : Prescriptions techniques minimales applicables à l'évacuation

sezione SOUS SECTION 3.1 : CAS GENERAL : EVACUATION PAR LE SOLSOUS SECTION 3.1 : CAS GENERAL : EVACUATION PAR LE SOL

Art. 11

sezione Section 1 : Cas général : Evacuation par le solSection 1 : Cas général : Evacuation par le sol

Art. 11

sezione SOUS SECTION 3.2 : CAS PARTICULIERS : AUTRES MODES D'EVACUATIONSOUS SECTION 3.2 : CAS PARTICULIERS : AUTRES MODES D'EVACUATION

Art. 12 Art. 13

sezione Section 2 : Cas particuliers : Autres modes d'évacuationSection 2 : Cas particuliers : Autres modes d'évacuation

Art. 12 Art. 13

sezione SECTION 4 : ENTRETIEN ET ELIMINATION DES SOUS PRODUITS ET MATIERES DE VIDANGE D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIFSECTION 4 : ENTRETIEN ET ELIMINATION DES SOUS PRODUITS ET MATIERES DE VIDANGE D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Art. 14 Art. 15 Art. 16

capo Chapitre IV : Entretien et élimination des sous produits et matières de vidange d'assainissement non collectifChapitre IV : Entretien et élimination des sous produits et matières de vidange d'assainissement non collectif

Art. 14 Art. 15 Art. 16

sezione SECTION 5 : CAS PARTICULIER DES TOILETTES SECHESSECTION 5 : CAS PARTICULIER DES TOILETTES SECHES

Art. 17 Art. 18 Art. 19

capo Chapitre V : Cas particuliers des toilettes sèchesChapitre V : Cas particuliers des toilettes sèches

Art. 17 Art. 18 Art. 19

sezione AnnexesAnnexes

Art. Annexe 1 Art. Annexe 2 Art. Annexe 3 Art. Annexe 4 Art. Annexe 5

Voir le sommaire complet