ARRETE·8 juillet 2003

Arrêté du 8 juillet 2003 relatif à la protection des travailleurs susceptibles d'être exposés à une atmosphère explosive

En vigueur depuis le 8 juillet 2003 18 articles 18 versions historisées

Sommaire

sezione Section 1 : Classification des emplacements où des atmosphères explosives peuvent se présenter.Section 1 : Classification des emplacements où des atmosphères explosives peuvent se présenter.

Art. 1 Art. 2 Art. 3

sezione Section 2 : Prescriptions minimales visant à améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs susceptibles d'être exposés au risque d'atmosphères explosivesSection 2 : Prescriptions minimales visant à améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs susceptibles d'être exposés au risque d'atmosphères explosives

paragrafo Sous-section 1 : Remarque préliminaire.Sous-section 1 : Remarque préliminaire.

Art. 4

paragrafo Sous-section 2 : Mesures organisationnelles.Sous-section 2 : Mesures organisationnelles.

Art. 5 Art. 6

paragrafo Sous-section 3 : Mesures de protection contre les explosions.Sous-section 3 : Mesures de protection contre les explosions.

Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15

sezione Section 3 : Critères de sélection des appareils et des systèmes de protection.Section 3 : Critères de sélection des appareils et des systèmes de protection.

Art. 16

sezione Section 4 : Entrée en vigueur.Section 4 : Entrée en vigueur.

Art. 17 Art. 18

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