DECISIONE·n° 334·21 novembre 2006
Decisione (UE) 2011/334
DÉCISION DU CONSEIL - du 21 novembre 2006 - approuvant la conclusion, par la Commission, d’un accord de coopération entre la Communauté européenne de l’énergie atomique, représentée par la Commission des Communautés européennes, et le gouvernement de la République de Corée dans le domaine de la recherche sur l’énergie de fusion - (2011/334/Euratom)
En vigueur depuis le 21 novembre 2006 22 articles 1 version historisée
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Art. 1ObjetArt. 1.tit_1ObjetArt. 2Domaines de coopérationArt. 2.tit_1Domaines de coopérationArt. 3Modes de coopérationArt. 3.tit_1Modes de coopérationArt. 4Comité de coordination et secrétaires exécutifsArt. 4.tit_1Comité de coordination et secrétaires exécutifsArt. 5Mise en œuvreArt. 5.tit_1Mise en œuvreArt. 6Accessibilité et diffusion des connaissancesArt. 6.tit_1Accessibilité et diffusion des connaissancesArt. 7Propriété intellectuelleArt. 7.tit_1Propriété intellectuelleArt. 8Échange de personnelArt. 8.tit_1Échange de personnelArt. 9Échange de matériel, d’échantillons, etc.Art. 9.tit_1Échange de matériel, d’échantillons, etc.Art. 10Dispositions généralesArt. 10.tit_1Dispositions généralesArt. 11Durée, modification et résiliationArt. 11.tit_1Durée, modification et résiliation