DECISIONE·n° 44·19 janvier 2011

Decisione (UE) 2011/44

DÉCISION DE LA COMMISSION - du 19 janvier 2011 - relative à certaines mesures de protection contre la fièvre aphteuse en Bulgarie - [notifiée sous le numéro C(2011) 179] - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) - (2011/44/UE)

En vigueur depuis le 19 janvier 2011 33 articles 1 version historisée

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Sommaire

Art. 1Animaux vivants Art. 1.tit_1Animaux vivants Art. 2Viandes Art. 2.tit_1Viandes Art. 3Produits à base de viande Art. 3.tit_1Produits à base de viande Art. 4Colostrums et lait Art. 4.tit_1Colostrums et lait Art. 5Produits laitiers Art. 5.tit_1Produits laitiers Art. 6Sperme, ovules et embryons Art. 6.tit_1Sperme, ovules et embryons Art. 7Cuirs et peaux Art. 7.tit_1Cuirs et peaux Art. 8Autres produits animaux Art. 8.tit_1Autres produits animaux Art. 9Attestation Art. 9.tit_1Attestation Art. 10Nettoyage et désinfection Art. 10.tit_1Nettoyage et désinfection Art. 11Exemption de certains produits Art. 11.tit_1Exemption de certains produits Art. 12Coopération entre les États membres Art. 12.tit_1Coopération entre les États membres Art. 13Mesures à prendre par les États membres autres que la Bulgarie Art. 13.tit_1Mesures à prendre par les États membres autres que la Bulgarie Art. 14Mise en œuvre Art. 14.tit_1Mise en œuvre Art. 15Abrogation Art. 15.tit_1Abrogation Art. 16 Art. 17Destinataires Art. 17.tit_1Destinataires

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