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Décret n°2002-868 du 3 mai 2002 portant création de la réserve naturelle du marais communal de Saint-Denis-du-Payré (Vendée).
DECRET
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n° 2002-868
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3 mai 2002
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Décret n°2002-868 du 3 mai 2002 portant création de la réserve naturelle du marais communal de Saint-Denis-du-Payré (Vendée).
En vigueur depuis le 3 mai 2002
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Sommaire
Chapitre Ier : Délimitation de la réserve naturelle.
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