DECRET·n° 85-733·17 juillet 1985

Décret n°85-733 du 17 juillet 1985 relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités.

En vigueur depuis le 17 juillet 1985 19 articles 19 versions historisées

Sommaire

titolo TITRE Ier : Professeurs des universités et maîtres de conférences associés ou invités à temps plein.TITRE Ier : Professeurs des universités et maîtres de conférences associés ou invités à temps plein.

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8

titolo TITRE II : Professeurs des universités et maîtres de conférences associés ou invités à mi-temps.TITRE II : Professeurs des universités et maîtres de conférences associés ou invités à mi-temps.

Art. 9 Art. 9-1 Art. 9-2 Art. 10

titolo TITRE III : Dispositions communes.TITRE III : Dispositions communes.

Art. 11

titolo TITRE IV : Dispositions transitoires et dispositions diverses.TITRE IV : Dispositions transitoires et dispositions diverses.

Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 15-1 Art. 16

Voir le sommaire complet