DECRET·n° 91-267·6 mars 1991
Décret n°91-267 du 6 mars 1991 relatif aux enseignants associés ou invités dans certains établissements d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
En vigueur depuis le 6 mars 1991 20 articles 20 versions historisées
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Art. 1
titolo TITRE Ier : Enseignants associés à temps plein.TITRE Ier : Enseignants associés à temps plein.
Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6Art. 6-1titolo TITRE II : Enseignants associés à mi-temps.TITRE II : Enseignants associés à mi-temps.
Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11titolo TITRE III : Enseignants invités.TITRE III : Enseignants invités.
Art. 12Art. 13Art. 14sezione Dispositions communes et transitoires.Dispositions communes et transitoires.
Art. 15Art. 16Art. 17Art. 17-1Art. 18