DIRETTIVA·n° 90·29 septembre 2008

Direttiva (UE) 2008/90

DIRECTIVE 2008/90/CE DU CONSEIL - du 29 septembre 2008 - concernant la commercialisation des matériels de multiplication de plantes fruitières et des plantes fruitières destinées à la production de fruits - (refonte)

En vigueur depuis le 29 septembre 2008 46 articles 1 version historisée

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Sommaire

capo 1CHAPITRE 1

capo 1.tit_1CHAMP D’APPLICATION ET DÉFINITIONS

capo 2CHAPITRE 2

capo 2.tit_1PRESCRIPTIONS APPLICABLES AUX MATÉRIELS DE MULTIPLICATION ET AUX PLANTES FRUITIÈRES

capo 3CHAPITRE 3

capo 3.tit_1PRESCRIPTIONS APPLICABLES PAR LES FOURNISSEURS

capo 4CHAPITRE 4

capo 4.tit_1IDENTIFICATION DE LA VARIÉTÉ ET ÉTIQUETAGE

capo 5CHAPITRE 5

capo 5.tit_1DISPENSES

capo 6CHAPITRE 6

capo 6.tit_1MATÉRIELS DE MULTIPLICATION ET PLANTES FRUITIÈRES PRODUITS DANS DES PAYS TIERS

capo 7CHAPITRE 7

capo 7.tit_1MESURES DE CONTRÔLE

capo 8CHAPITRE 8

capo 8.tit_1DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET FINALES

Art. 1Champ d’application Art. 1.tit_1Champ d’application Art. 2Définitions Art. 2.tit_1Définitions Art. 3Prescriptions générales applicables à la mise sur le marché Art. 3.tit_1Prescriptions générales applicables à la mise sur le marché Art. 4Prescriptions spécifiques applicables au genre et à l’espèce Art. 4.tit_1Prescriptions spécifiques applicables au genre et à l’espèce Art. 5Enregistrement Art. 5.tit_1Enregistrement Art. 6Prescriptions spécifiques Art. 6.tit_1Prescriptions spécifiques Art. 7Identification de la variété Art. 7.tit_1Identification de la variété Art. 8Composition et identification des lots Art. 8.tit_1Composition et identification des lots Art. 9Étiquetage Art. 9.tit_1Étiquetage Art. 10Circulation locale Art. 10.tit_1Circulation locale Art. 11Difficultés passagères d’approvisionnement Art. 11.tit_1Difficultés passagères d’approvisionnement Art. 12 Art. 13Inspection officielle Art. 13.tit_1Inspection officielle Art. 14Contrôle communautaire Art. 14.tit_1Contrôle communautaire Art. 15Contrôles communautaires dans les États membres Art. 15.tit_1Contrôles communautaires dans les États membres Art. 16Suivi par les États membres Art. 16.tit_1Suivi par les États membres Art. 17Clause de libre circulation Art. 17.tit_1Clause de libre circulation Art. 18Modifications et adaptation des annexes Art. 18.tit_1Modifications et adaptation des annexes Art. 19Comité Art. 19.tit_1Comité Art. 20Transposition Art. 20.tit_1Transposition Art. 21Mesures transitoires Art. 21.tit_1Mesures transitoires Art. 22Abrogation Art. 22.tit_1Abrogation Art. 23Entrée en vigueur Art. 23.tit_1Entrée en vigueur Art. 24

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