REGOLAMENTO·n° 329·2 mars 2015
Regolamento (UE) 2015/329
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/329 DE LA COMMISSION - du 2 mars 2015 - dérogeant aux dispositions de l'Union sur la santé publique et animale en ce qui concerne l'introduction dans l'Union européenne de denrées alimentaires d'origine animale destinées à EXPO Milano 2015 à Milan (Italie) - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
En vigueur depuis le 2 mars 2015 20 articles 1 version historisée
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Art. 1Objet et champ d'applicationArt. 1.tit_1Objet et champ d'applicationArt. 2Exigences applicables aux produits destinés au site d'EXPO Milano 2015Art. 2.tit_1Exigences applicables aux produits destinés au site d'EXPO Milano 2015Art. 3Introduction des produitsArt. 3.tit_1Introduction des produitsArt. 4Tâches du poste d'inspection frontalier d'entrée et des autorités douanières compétentesArt. 4.tit_1Tâches du poste d'inspection frontalier d'entrée et des autorités douanières compétentesArt. 5Tâches des postes d'inspection frontaliers responsables des entrepôts mentionnés à l'annexe IArt. 5.tit_1Tâches des postes d'inspection frontaliers responsables des entrepôts mentionnés à l'annexe IArt. 6Tâches de l'unité vétérinaire locale Milano Città IT03603 à EXPO Milano 2015Art. 6.tit_1Tâches de l'unité vétérinaire locale Milano Città IT03603 à EXPO Milano 2015Art. 7Tâches de l'unité vétérinaire locale Milano Città IT03603 après l'arrivée des produits sur le site d'EXPO Milano 2015Art. 7.tit_1Tâches de l'unité vétérinaire locale Milano Città IT03603 après l'arrivée des produits sur le site d'EXPO Milano 2015Art. 8Obligations d'EXPO 2015 SpA et des exposants à EXPO Milano 2015Art. 8.tit_1Obligations d'EXPO 2015 SpA et des exposants à EXPO Milano 2015Art. 9Informations aux visiteurs et au personnel d'EXPO Milano 2015Art. 9.tit_1Informations aux visiteurs et au personnel d'EXPO Milano 2015Art. 10Entrée en vigueur et applicationArt. 10.tit_1Entrée en vigueur et application