REGOLAMENTO·n° 1265·20 juillet 2022
Regolamento (UE) 2022/1265
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2022/1265 DE LA COMMISSION - du 20 juillet 2022 - établissant des mesures destinées à prévenir l’introduction et la propagation sur le territoire de l’Union du virus de la rosette de la rose
En vigueur depuis le 20 juillet 2022 12 articles 1 version historisée
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Art. 1DéfinitionsArt. 1.tit_1DéfinitionsArt. 2Interdiction concernant l’organisme nuisible spécifiéArt. 2.tit_1Interdiction concernant l’organisme nuisible spécifiéArt. 3Informations sur la présence soupçonnée de l’organisme nuisible spécifié ou de son vecteur spécifiéArt. 3.tit_1Informations sur la présence soupçonnée de l’organisme nuisible spécifié ou de son vecteur spécifiéArt. 4EnquêtesArt. 4.tit_1EnquêtesArt. 5Exigences concernant l’introduction des végétaux spécifiés sur le territoire de l’UnionArt. 5.tit_1Exigences concernant l’introduction des végétaux spécifiés sur le territoire de l’UnionArt. 6Entrée en vigueur et applicationArt. 6.tit_1Entrée en vigueur et application