REGOLAMENTO·n° 1668·25 mai 2023
Regolamento (UE) 2023/1668
RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2023/1668 DE LA COMMISSION - du 25 mai 2023 - complétant la directive (UE) 2019/2034 du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation apportant des précisions sur la mesure des risques, ou des éléments de risques, non couverts ou insuffisamment couverts par les exigences de fonds propres prévues dans les troisième et quatrième parties du règlement (UE) 2019/2033 du Parlement européen et du Conseil, et sur les indicateurs qualitatifs indicatifs à utiliser pour les montants de fonds propres supplémentaires - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 25 mai 2023 14 articles 1 version historisée
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Art. 1Risque de liquidation désordonnéeArt. 1.tit_1Risque de liquidation désordonnéeArt. 2Risques ou éléments de risques significatifs non couverts ou pas entièrement couverts par l’exigence basée sur les facteurs K prévue dans la troisième partie, titre II, du règlement (UE) 2019/2033Art. 2.tit_1Risques ou éléments de risques significatifs non couverts ou pas entièrement couverts par l’exigence basée sur les facteurs K prévue dans la troisième partie, titre II, du règlement (UE) 2019/2033Art. 3Risques ou éléments de risques significatifs non couverts par les exigences de fonds propres prévues dans les troisième et quatrième parties du règlement (UE) 2019/2033Art. 3.tit_1Risques ou éléments de risques significatifs non couverts par les exigences de fonds propres prévues dans les troisième et quatrième parties du règlement (UE) 2019/2033Art. 4Risque significatif total non couvert ou non entièrement couvert par les exigences de fonds propres prévues dans les troisième et quatrième parties du règlement (UE) 2019/2033Art. 4.tit_1Risque significatif total non couvert ou non entièrement couvert par les exigences de fonds propres prévues dans les troisième et quatrième parties du règlement (UE) 2019/2033Art. 5Indicateurs qualitatifs généraux pour la détermination de l’exigence de fonds propres supplémentairesArt. 5.tit_1Indicateurs qualitatifs généraux pour la détermination de l’exigence de fonds propres supplémentairesArt. 6Indicateurs qualitatifs indicatifsArt. 6.tit_1Indicateurs qualitatifs indicatifsArt. 7Entrée en vigueurArt. 7.tit_1Entrée en vigueur