REGOLAMENTO·n° 2534·13 juillet 2023
Regolamento (UE) 2023/2534
RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2023/2534 DE LA COMMISSION - du 13 juillet 2023 - complétant le règlement (UE) 2017/1369 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des sèche-linge domestiques à tambour et abrogeant le règlement délégué (UE) no 392/2012 de la Commission - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 13 juillet 2023 20 articles 1 version historisée
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Art. 1Objet et champ d’applicationArt. 1.tit_1Objet et champ d’applicationArt. 2DéfinitionsArt. 2.tit_1DéfinitionsArt. 3Obligations des fournisseursArt. 3.tit_1Obligations des fournisseursArt. 4Obligations des revendeursArt. 4.tit_1Obligations des revendeursArt. 5Méthodes d’essai et de calculArt. 5.tit_1Méthodes d’essai et de calculArt. 6Procédure de vérification aux fins de la surveillance du marchéArt. 6.tit_1Procédure de vérification aux fins de la surveillance du marchéArt. 7RéexamenArt. 7.tit_1RéexamenArt. 8AbrogationArt. 8.tit_1AbrogationArt. 9Mesures transitoiresArt. 9.tit_1Mesures transitoiresArt. 10Entrée en vigueur et mise en applicationArt. 10.tit_1Entrée en vigueur et mise en application