Chapitre Chapitre II : Prescriptions techniques complémentaires applicables aux bateaux et aux engins flottants en zone 1›Sect. Section 1 : Bateaux de commerce en zone 1›§ Sous-section 4 : Règles spécifiques d'exploitation des bateaux navigant en zone 1
Art. 16
En vigueur depuis le 7 oct. 2018 jusqu'au 1 janv. 2999
Le bateau dispose d'un registre des voyages en mer, destiné à consigner à chaque voyage les tirants d'eau, les conditions météorologiques et, pour les porte-conteneurs et les barges citernes et automoteurs citernes, la hauteur métacentrique (GM) ou la hauteur du centre de gravité (KG).
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Prolegi/LEGITEXT000037471397#art-16