Chapitre CHAPITRE VI : DISPOSITIONS FINALES
Art. 39
En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 10 avril 1997 , , , Sct. Titre Ier : Mise sur le marché., , , , , , , Art. 8 bis, Art. 8 ter, Sct. Titre II : Transport., , , Sct. Titre III : Zones et exploitations indemnes, Sct. Chapitre Ier : Zones indemnes., , , , , Sct. Chapitre II : Exploitations indemnes dans une zone non indemne., , , , Sct. Chapitre III : Programmes de qualification., , Sct. Titre IV : Dispositions générales., , , Sct. Annexes, Art. Annexe II, Sct. Liste des maladies et des espèces sensibles., Art. Annexe I, Sct. Plans d'échantillonnage., Art. Annexe III - Arrêté du 22 septembre 1999 , Sct. Titre Ier : Dispositions générales., , , , , Sct. Titre II : Mesures de lutte contre l'anémie infectieuse du saumon, , Sct. Chapitre Ier : Mesures en cas de suspicion., , , , , Sct. Chapitre II : Mesures en cas de confirmation., , , , , , Sct. Titre III : Mesures de lutte contre la nécrose hématopoïétique infectieuse et la septicémie hémorragique virale., , , , , , , , , Sct. Titre IV : Dispositions finales., , ,
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Prolegi/LEGITEXT000019733219#art-39