Chapitre Chapitre V : DISPOSITIONS DIVERSES, TRANSITOIRES ET FINALES
Art. 17
En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 12 septembre 2006 , , Sct. Chapitre Ier : Modalités de sélection., , , , , , Sct. Chapitre II : Organisation et régime., , , , -Arrêté du 22 mai 2008 Sct. CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES, , , , Sct. CHAPITRE II : MODALITES DE SELECTION, , , , , Sct. CHAPITRE III : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT, , , , , , , , , , -Arrêté du 18 mai 2009 Sct. CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES, , , Sct. CHAPITRE II : MODALITES DE SELECTION, , , , , Sct. CHAPITRE III : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT, , , , , , , -Arrêté du 18 mai 2009 Sct. CHAPITRE Ier : DISPOSITIONS GENERALES, , , Sct. CHAPITRE II : MODALITES DE SELECTION, , , Sct. CHAPITRE III : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT, , , , , , , , -Arrêté du 29 mai 2009 Sct. CHAPITRE IER : PRINCIPES GENERAUX, , , , Sct. CHAPITRE II : MODALITES DE SELECTION, , , , Sct. CHAPITRE III : ORGANISATION PEDAGOGIQUE ET FONCTIONNEMENT, , , , , , , -Arrêté du 30 juin 2009 , , , , , , , , , , , , , -Arrêté du 5 mai 2010 Sct. CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES, , , , Sct. CHAPITRE II : MODALITES DE SELECTION, , , , , Sct. CHAPITRE III : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT, , , , , , Sct. CHAPITRE IV : FORMALITES ET COMPOSITION DU DOSSIER, , , Sct. Annexe, Art. Annexe -Arrêté du 20 mai 2010 Sct. CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES, , , Sct. CHAPITRE II : MODALITES DE SELECTION, , , Sct. CHAPITRE III : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT, , , , , , , , , -Arrêté du 29 janvier 2013 -Arrêté du 4 juillet 2016 Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, , , Sct. Chapitre II : Modalités de sélection, , , , , Sct. Chapitre III : Organisation et fonctionnement, , , , , , , , , -Arrêté du 5 juillet 2016 Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, , , , Sct. Chapitre II : Modalités de sélection, , , , Sct. Chapitre III : Organisation pédagogique et fonctionnement, , , , , , , -Arrêté du 6 mars 2017 Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, , , Sct. Chapitre II : Modalités de sélection, , , , , Sct. Chapitre III : Organisation et fonctionnement, , , , , , , , , , ,
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