Partie PARTIE 5 : DURÉES ET PÉRIODICITÉS MINIMALES DES FORMATIONS PÉRIODIQUES HORS IMAGERIE›Chapitre Chapitre 12 : Equipements de sûreté›Sect. Section 0 : Certification des équipements de sûreté›§ Sous-section 1 : Dispositions générales relatives aux équipements de sûreté
Art. 12-0-1-2T
En vigueur depuis le 24 juin 2026
Liste des équipements de sûreté
Types d'équipement de sûreté
Soumis à certification
de type
Soumis à certification
individuelle
Portique de détection de métaux
OUI
OUI
Détecteur de métaux portatif
OUI
NON
Equipement d'imagerie radioscopique
OUI
OUI
Equipement de détection d'explosifs
OUI
OUI
Bibliothèque d'images fictives ou d'images de menaces
OUI
NON
Equipement de détection de traces d'explosifs
OUI
OUI
Equipement d'inspection-filtrage des liquides, aérosols et gels
OUI
OUI
Détecteur de métaux
OUI
OUI
Scanner de sûreté
OUI
OUI
Détecteur de métaux pour chaussures
OUI
OUI
Scanner de chaussures
OUI
OUI
Logiciel de détection automatique d'articles prohibés
OUI
NON
Equipement de détection de vapeurs d'explosifs
OUI
OUI
Sont considérés comme équipements de sûreté soumis aux régimes de certification au sens de la présente annexe les équipements et logiciels de sûreté suivants :
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Vos annotations
Prolegi/JORFTEXT000054297670#art-12-0-1-2t