ARRETE·19 juin 1990
Arrêté du 19 juin 1990 relatif à la procédure d'examen de type applicable aux structures de protection en cas de retournement et aux structures de protection contre les chutes d'objets destinées à équiper certains engins de chantier
En vigueur depuis le 19 juin 1990 17 articles 17 versions historisées
Consulter en ligneSommaire
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9
sezione AnnexesAnnexes
sezione Modèle de fiche de renseignements à fournir en vue de l'examen de type concernant une structure de protection en cas de retournement (spr/rops) pour un engin de chantierModèle de fiche de renseignements à fournir en vue de l'examen de type concernant une structure de protection en cas de retournement (spr/rops) pour un engin de chantier
Art. ANNEXE Isezione Modèle de procès-verbal d'essais d'une structure de protection en cas de retournement (spr/rops) pour un engin de chantierModèle de procès-verbal d'essais d'une structure de protection en cas de retournement (spr/rops) pour un engin de chantier
Art. ANNEXE IIsezione Modèle d'attestation d'examen de type d'une structure de protection en cas de retournementModèle d'attestation d'examen de type d'une structure de protection en cas de retournement
Art. ANNEXE IIIsezione Modèle de fiche de renseignements à fournir en vue de l'examen de type concernant une structure de protection contre les chutes d'objets (spco/fops) pour un engin de chantierModèle de fiche de renseignements à fournir en vue de l'examen de type concernant une structure de protection contre les chutes d'objets (spco/fops) pour un engin de chantier
Art. ANNEXE IVsezione Modèle de procès-verbal d'essais d'une structure de protection contre les chutes d'objets (spco/fops) pour un engin de chantierModèle de procès-verbal d'essais d'une structure de protection contre les chutes d'objets (spco/fops) pour un engin de chantier
Art. ANNEXE Vsezione Modèle d'attestation d'examen de type d'une structure de protection contre les chutes d'objetsModèle d'attestation d'examen de type d'une structure de protection contre les chutes d'objets
Art. ANNEXE VIsezione Marque de conformitéMarque de conformité
Art. ANNEXE VIIsezione Certificat attestant la conformité d'une structure de protection en cas de retournement ou d'une structure de protection contre les chutes d'objets à un type examinéCertificat attestant la conformité d'une structure de protection en cas de retournement ou d'une structure de protection contre les chutes d'objets à un type examiné
Art. ANNEXE VIII