ARRETE·22 août 2019
Arrêté du 22 août 2019 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense
En vigueur depuis le 22 août 2019 28 articles 28 versions historisées
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titolo Titre IER : ORGANISATION DES LYCÉES DE LA DÉFENSETitre IER : ORGANISATION DES LYCÉES DE LA DÉFENSE
Art. 1Art. 2Art. 3titolo Titre II : ADMISSION DANS LES LYCÉES DE LA DÉFENSETitre II : ADMISSION DANS LES LYCÉES DE LA DÉFENSE
Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8titolo Titre III : SCOLARITÉ DANS LES LYCÉES DE LA DÉFENSETitre III : SCOLARITÉ DANS LES LYCÉES DE LA DÉFENSE
Art. 10Art. 11Art. 12Art. 13Art. 14titolo Titre IV : ATTRIBUTIONS DU COMMANDANT DU LYCÉE ET DES CONSEILSTitre IV : ATTRIBUTIONS DU COMMANDANT DU LYCÉE ET DES CONSEILS
Art. 15Art. 16Art. 17Art. 18Art. 19Art. 20Art. 21sezione AnnexeAnnexe
Art. LEGIARTI000048120533sezione AnnexeAnnexe
Art. LEGIARTI000047638648sezione AnnexeAnnexe
Art. LEGIARTI000047638698Art. LEGIARTI000047638689Art. LEGIARTI000047638681Art. LEGIARTI000047638673Art. LEGIARTI000047638661Art. LEGIARTI000047638650