ARRETE·22 décembre 2015
Arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
En vigueur depuis le 22 décembre 2015 16 articles 16 versions historisées
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capo Chapitre Ier : Missions et organisationChapitre Ier : Missions et organisation
Art. 1Art. 2Art. 3capo Chapitre II : L'équipe de directionChapitre II : L'équipe de direction
Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7Art. 7-1capo Chapitre III : L'équipe de rechercheChapitre III : L'équipe de recherche
Art. 8capo Chapitre IV : L'équipe de soutien à la rechercheChapitre IV : L'équipe de soutien à la recherche
Art. 9capo Chapitre V : Le conseil scientifiqueChapitre V : Le conseil scientifique
Art. 10Art. 11Art. 12capo Chapitre VI : Dispositions finalesChapitre VI : Dispositions finales
Art. 13Art. 14Art. 15