ARRETE·24 avril 2009
Arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés
En vigueur depuis le 24 avril 2009 16 articles 16 versions historisées
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Art. 1Art. 2Art. 3
titolo TITRE IER : ESPECE EQUINETITRE IER : ESPECE EQUINE
Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8titolo TITRE II : ESPECE ASINETITRE II : ESPECE ASINE
Art. 9Art. 10titolo TITRE III : HYBRIDESTITRE III : HYBRIDES
Art. 11Art. 12Art. 13titolo TITRE IV : DISPOSITIONS FINALESTITRE IV : DISPOSITIONS FINALES
Art. 14Art. 16sezione AnnexeAnnexe
Art. LEGIARTI000035203991