ARRETE·25 avril 2002

Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master.

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Sommaire

titolo TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.

Art. 1 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 7 Art. 8

titolo TITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES AUX UNIVERSITÉS.TITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES AUX UNIVERSITÉS.

Art. 9 Art. 12 Art. 14

titolo TITRE III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES À CERTAINS ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR.TITRE III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES À CERTAINS ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR.

titolo TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES.TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES.

Art. 17 Art. 18-1 Art. 19

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