ARRETE·3 octobre 2011

Arrêté du 3 octobre 2011 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement dans le corps des professeurs de sport

En vigueur depuis le 3 octobre 2011 16 articles 16 versions historisées
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Sommaire

Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6Art. 6 bisArt. 7Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12Art. 13
sezione AnnexesAnnexes
Art. Annexe 1Art. Annexe 2
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