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Arrêté du 8 janvier 1998 relatif aux conditions et aux modalités d'inscription des étudiants dans les écoles d'architecture
ARRETE
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8 janvier 1998
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Arrêté du 8 janvier 1998 relatif aux conditions et aux modalités d'inscription des étudiants dans les écoles d'architecture
En vigueur depuis le 8 janvier 1998
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TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
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